Autorisations et déclarations au titre de la loi sur l'eau

Barrages

 

Barrage de l'étang de Chamberaud situé sur la commune de CHAMBERAUD

Arrêté n° 23-2020-03-18-001 fixant la classe de sécurité et les prescriptions correspondantes conformément aux dispositions des articles R. 214-112 et suivants du code de l'environnement. 

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Barrage de l'étang du Moulin situé sur la commune du DONZEIL

Arrêté n° 23-2020-03-13-01 fixant la classe de sécurité et les prescriptions correspondantes conformément aux dispositions des articles R. 214-112 et suivants du code de l'environnement.

> Donzeil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

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Barrage de l'étang de Courtille situé sur la commune de Guéret

Arrêté n° 23-2020-03-12-001 fixant la classe de sécurité et les prescriptions correspondantes conformément aux dispositions des articles R. 214-112 et suivants du code de l'environnement.

> Guéret - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

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Barrage de l'étang de Grattadour situé sur la commune de LA COURTINE

Arrêté n° 23-2020-03-12-002 fixant la classe de sécurité et les prescriptions correspondantes conformément aux dispositions des articles R. 214-112 et suivants du code de l'environnement.

> La Courtine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

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Barrage de l'étang de Truffinet situé sur la commune de LE MONTEIL-AU-VICONTE

Arrêté n° 23-2020-03-12-008 fixant la classe de sécurité et les prescriptions correspondantes conformément aux dispositions des articles R. 214-112 et suivants du code de l'environnement.

> Le Monteil-au-Vicomte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

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Barrage de l'étang de Brousse situé sur la commune de MARSAC

Arrêté n° 23-2020-03-12-006 fixant la classe de sécurité et les prescriptions correspondantes conformément aux dispositions des articles R. 214-112 et suivants du code de l'environnement.

> Marsac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

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Barrage de l'étang de Néravaud situé sur la commune de SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE

Arrêté n° 23-2020-03-12-003 fixant la classe de sécurité et les prescriptions correspondantes conformément aux dispositions des articles R. 214-112 et suivants du code de l'environnement.

> Saint-Priest-la-Feuille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

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