Crématorium

 

Demande d'implantation d'un Crématorium sur le territoire d'Ajain : avis, enquête, décision...

Résumé non technique de l'étude d'impact

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Avis de l'autorité administrative de l’État compétente en matière d'environnement

Consulter l'ais de l'autorité administrative de l'Etat, relative à la demande d'implantation d'un Crématorium sur le territoire d'Ajain

> Avis de l'autorité administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

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 Avis d'enquête publique

Une enquête publique de 33 jours aura lieu du lundi 18 mai 2015 au vendredi 19 juin 2015 inclus sur le territoire de la commune d’Ajain

> Consulter l'avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Consulter le rapport relatif au crématorium sur le territoire d'Ajain :

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

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 Décision administrative

Arrêté préfectoral n° 2015296-02 du 23 octobre 2015 autorisant la SAS ATRIUM à implanter et exploiter un crématorium et un site cinéraire  dans la zone d'activités d'Ajain.

> Consulter l'arrêté 2015296-02 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

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