Les installations classées

Autorisations administratives

 
 

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GAECGroupement agricole d'exploitation en commun La Ferme du Montaurat - La Mazière-aux-Bonshommes
Arrêté du 6 juin 2019 portant enregistrement de l'élevage porcin du GAECGroupement agricole d'exploitation en commun La Ferme du Montauratsur la commune de La Mazière-aux-Bonshommes.

> Arrêté GAECGroupement agricole d'exploitation en commun La Ferme du Montaurat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Annexes - Arrêté ministériel de prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

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EARL DE CHAMASSERGUE

Arrêté complémentaire portant modification pour l'exploitation d'une installation classée par M. Roland ROUGERON, responsable de l'EARL de Chamassergue, sur la commune de Rougnat.

> 1 - Arrêté du 23 mai 2019 EARL de Chamassergue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> 2 - Plan EARL de Chamassergue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

GAEC LES MERIS

Arrêté complémentaire portant modification pour l'exploitation d'une installation classée par Madame Birgitta GEIST, responsable du GAECGroupement agricole d'exploitation en commun les Méris, sur la commune de Boussac-Bourg.

> Arrêté du 23 mai 2019 GAECGroupement agricole d'exploitation en commun les Méris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

GAEC CHASSAGNE

Arrêté portant enregistrement de l'élevage porcin du GAECGroupement agricole d'exploitation en commun CHASSAGNE sur la commune de Verneiges

> Prescriptions installations d'élevages enregistrées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

> Arrêté du 25 avril 2019 Gaec Chassagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

SARL BOVINS PORCS NÉGOCE

Arrêté portant enregistrement de l'élevage porcin de la SARL Société à responsabilité limitée Bovins Porcs Négoce sur la commune de Verneiges

> Prescriptions installations d'élevages enregistrées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

> Arrêté du 25 avril 2019 Sarl Bovins Porcs Négoce - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

SAS Vitanutrition

Arrêté du 4 février 2019 portant prescriptions spéciales en vue d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement sur la commune de Mérinchal.

> Arrêté Vitanutrition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

SAS Scierie des Combrailles

Arrêté préfectoral du 4 février 2019 actualisant les prescriptions applicables à la SAS Scierie des Combrailles Alain SABY et Fils pour l'exploitation d'une scierie et d'un autoclave sur la commune du Montel-de-Gelat.

> Arrêté Scierie des Combrailles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

EARL MOREAU Romain

Arrêté du 21 janvier 2019 portant prescriptions spéciales en vue d'exploiter un établissement d'élevage et d'engraissement de bovins au lieu-dit "La Valodie", commune d'Aulon (publication d'une durée minimale de trois ans).

> Arrêté du 21.01.19 Earl Moreau Romain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

Coopérative Celmar

- Arrêté portant prescriptions spéciales en vue d'exploiter un établissement de vente et de transit de bovins au lieu-dit "Malonze", commune de La Souterraine (publication d'une durée minimale de trois ans)

> Arrêté du 7 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Annexes de l'arrêté du 7 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

Société LS Industrie

- Arrêté du 26 novembre 2018 portant autorisation de changement d'exploitant des installations industrielles sises "zone industrielle du Cheix" sur la commune de La souterraine au profit de la société LS Industrie

> Arrêté portant autorisation de changement d'exploitant LS Industrie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

SAS VITANUTRITION - Mérinchal
 

- Arrêté d'enregistrement du 30 octobre 2018 en vue d'exploiter une installation de préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale

> Arrêté du 30.10.18 Vitanutrition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Prescriptions Vitanutrition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,61 Mb

Société SARL GAÏA

- Arrêté portant autorisation de changement d'exploitant d'une carrière sise au lieu-dit Pont à Libaud sur les communes d'Ajain et de Pionnat au profit de la société GAÏA SARL

> Arrêté société GAÏA SARL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Arrêté portant autorisation de changement d'exploitant d'une carrière sises aux lieux-dits Le Grand Champ du Pont et les Tailles su la commune de Glénic au profit de la société GAÏA SARL

> Arrêté 2 société GAÏA SARL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

GAEC du Peu de la Vergne - Naillat

Arrêté portant prescriptions spéciales en vertu du chapitre II du titre 1er du Livre V du code de l'environnement en vue d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du Peu de la Vergne commune de Naillat (publication d'une durée minimale de trois ans).

> Arrêté de prescriptions GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du Peu de la Vergne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Les Comtes de la Marche - La Celle-sous-Gouzon

Arrêté complémentaire portant modification pour l'exploitation d'une installation classée pour la protection de l'environnement

> Arrêté du 24 juillet 2018 Les Comtes de la Marche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Syndicat mixte EVOLIS 23 à Noth

Arrêté portant dérogation de prescriptions ministérielles concernant les installations d'un centre de transit de déchets non dangereux exploitées par le syndicat mixte EVOLIS 23 à Noth

> Arrêté du 26 mars 2018 EVOLIS 23 pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Sas La Ferme de Saint-Martial - atelier d'engraissement

 
 Arrêté portant enregistrement de l'élevage de bovins à l'engraissement de la SAS La Ferme de Saint-Martial sur la commune de Saint-Martial-le-Vieux

> Arrêté Ferme de Saint-Martial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Prescriptions générales élevages soumis à enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

Élevage de porcs

Arrêté d'enregistrement en vue d'exploiter un élevage de porcs par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun les Méris sur la commune de Boussac-Bourg.

> Arrêté préfectoral d'enregistrement Gaec les Méris - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Prescriptions générales élevages soumis à enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

Carrière de roches

Arrêté portant autorisation de changement d’exploitant d’une carrière sise au lieu-dit « Le Doulaud » sur la commune d’Evaux-les-Bains au profit de la société CMCA SAS

> Arrêté préfectoral CMCA changement exploitant carrière CERF Evaux les Bains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Élevage de porcs

Arrêté d'enregistrement en vue d'exploiter un élevage de porcs par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun Bigouret-Renault sur la commune de Genouillac.

> Arrêté enregistrement Gaec Bigouret Renault - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :