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Élections européennes 2024 - Inscription sur les listes électorales
moins de 3 mois. Les nouveaux électeurs de 18 ans qui ont fait leur recensement citoyen sont inscrits automatiquement sur (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Élections européennes 2024 : allons voter le 9 juin !
règles de la représentation proportionnelle. Les partis ayant obtenu plus de 5% des suffrages bénéficieront d’un nombre de (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Projets labellisés en Creuse - Calendrier 2024
Retrouvez ci-dessous la liste des projets labellisés "80 ans de la Libération" par le Comité de (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfète
de la Creuse
Recensements auprès des communes
Élections européennes 2024 - Personnes à contacter pour livraison des bulletins de vote (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfète
de la Creuse
Étude des zones d'activités économiques (ZAE)
’hésitez pas à télécharger le document pour la commune qui vous intéresse. Vous pouvez également vous rendre sur la carte (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfète
de la Creuse
Revendeurs d'objets mobiliers
I. Définition. Sont revendeurs d’objets mobiliers les personnes physiques ou morales dont l’activité (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfète
de la Creuse
PPBE - consultation du public
15 février 2019. La troisième et dernière étape a consisté à recenser une liste d’actions (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Projet arrêté classant le pigeon ramier sur la liste ESOD et fixant ses modalités de destruction
Projet d'arrêté préfectoral et note de présentation classant le pigeon ramier sur la liste des (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfète
de la Creuse
Nominatifs
la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière - Arrêté portant renouvellement de (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfète
de la Creuse