Année 2013

Spéciaux

 
 

Recueils spéciaux des actes administratifs de la préfecture de la Creuse - Année 2013

Les liens sont en bas de page.

Spécial 2013-01 - Édition du 9 janvier 2013 - Délégations de signature (Éducation Nationale)

Spécial 2013-02 - Édition du 24 janvier 2013 - Délégation de signature (Éducation Nationale)

Spécial 2013-03 - Édition du 29 janvier 2013 - Délégation de signature (Éducation Nationale)

Spécial 2013-04 - Édition du 5 février 2013 - Agence régionale de santé du Limousin (montant des recettes d'assurance maladie)

Spécial 2013-05 - Édition du 15 février 2013 - Délégation de signature (Centre d'études techniques de l’Équipement de Lyon)

Spécial 2013-06- Édition du 25 février 2013 - Délégations de signature (Préfecture de la Creuse)

Spécial 2013-07- Édition du 28 février 2013 - Délégation de signature (hors département)

Spécial 2013-08 - Édition du 8 mars 2013 - Composition du Conseil départemental de l’Éducation Nationale

Spécial 2013-09 - Édition du 3 avril 2013 -  Délégations de signature (Direction Interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux)

Spécial 2013-10 - Édition du 3 avril 2013 -  Délégations de signature (Direction Interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux)

Spécial 2013-11 - Édition du 4 avril 2013 - Suppléance de Mme la Préfète de la Creuse pour le vendredi 5 avril 2013

Spécial 2013-12 - Édition du 16 avril 2013 - Délégation de signature (Direction régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi)

Spécial 2013-13 - Édition du 18 avril 2013 - Délégations de signature (UT DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi)

Spécial 2013-14 - Édition du 19 avril 2013 - Appel à projet  Centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA)

Spécial 2013-15 - Édition du 24 avril 2013 - Subdélégation de signature (UT DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi)

Spécial 2013-16 - Édition du 3 mai 2013 - Itinéraires dérogatoires pour la circulation des véhicules transportant des bois ronds.

Spécial 2013-17 - Édition du 6 mai 2013 - Délégations de signature

Spécial 2013-18 -Édition du 17 mai 2013 - Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique

Spécial 2013-19 - Édition du 22 mai 2013 - Délégations de signature

Spécial 2013-20 - Édition du 27 mai 2013 - Suppléance de Mme la Préfète de la Creuse

Spécial 2013-21 - Édition du 7 juin 2013 - Composition et fonctionnement de la Commission départementale d’organisation et de modernisation des services publics de la Creuse (CDOMSP)

Spécial 2013-22 - Édition du 11 juin 2013 - Délégations de signature

Spécial 2013-22 - Édition du 19 juin 2013 - Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

Spécial 2013-24 - Édition du 26 juin 2013 - Organisation d'un examen du Brevet National de Moniteur des Premiers Secours

Spécial 2013-25 - Édition du 1er juillet 2013 - Délégations de signature

Spécial 2013-26 - Édition du 8 juillet 2013 - Délégation de signature

Spécial 2013-27 - Édition du 9 juillet 2013

Spécial 2013-28 - Édition du 12 juillet 2013 - Délégations de signature en matière de gracieux fiscal de la DDFIP

Spécial 2013-29 - Édition du 22 août 2013 - Délégation de signature Gendarmerie

Spécial 2013-30 - Édition du 26 août 2013 - Délégations de signature (Secrétaire Général de la préfecture de la Creuse)

Spécial 2013-31 - Édition du 2 septembre 2013 - Délégations de signature

Spécial 2013-32 - Édition du 4 septembre 2013 - Délégations de signature (Préfecture de la Creuse)

Spécial 2013-33 - Édition du 6 septembre 2013 - Délégation de signature (DDFIP)

Spécial 2013-34 - Édition du 12 septembre 2013 - Délégations de signature

Spécial 2013-35 - Édition du 18 septembre 2013 - Itinéraires dérogatoires permanents et temporaires autorisés pour la circulation des véhicules transportant des bois ronds

Spécial 2013-36 - Édition du 26 septembre 2013

Spécial 2013-37 - Édition du16 octobre 2013 - Agence régionale de santé du Limousin

Spécial 2013-38 - Édition du 18 octobre 2013 - Délégation de signature CETE de Lyon

Spécial 2013-39 - Édition du 28 octobre 2013 - Délégation de signature DDFIP

Spécial 2013-40 - Édition du 5 novembre 2013

Spécial 2013-41 - Édition du 8 novembre 2013 - Arrêté modificatif n°2013311-09 du 7 novembre 2013 pour le DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement

Spécial 2013-42 - Édition du 13 novembre 2013 - Itinéraires dérogatoires permanents et temporaires autorisés pour la circulation des véhicules transportant des bois ronds

Spécial 2013-43 - Édition du 25 novembre 2013 - Délégations de signature

Spécial 2013-44 - Édition du 10 décembre 2013 - Fermeture hebdomadaire des salons de coiffure dans le département de la Creuse

Spécial 2013-45 - Édition du 10 décembre 2013 - Itinéraires dérogatoires permanents et temporaires autorisés pour la circulation des véhicules transportant des bois ronds

 
 

Documents listés dans l’article :