Installations, ouvrages, travaux ou activités (I.O.T.A.)

Mis à jour le 25/10/2018

Résumé non technique de l'étude d'impact - Avis de l'autorité environnementale - Avis d'enquête - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur -  Autorisations

Avis de l'autorité environnementale

Projet d'aménagement de la route 990 sur les communes d'Aubusson et de Moutier-Rozeille

Télécharger Consulter l'avis de l'autorité environnementale PDF - 2,53 Mb - 08/04/2014

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Autorisations

Magnat-L'Etrange : Arrêté portant autorisation de l'aménagement d'une prise d'eau potable sur le ruisseau de la Chaudrue commune de Magnat-l'Etrange

Télécharger Consulter l'arrrêté 23-2017-04-13-002 PDF - 0,07 Mb - 13/04/2017

La Souterraine : arrêté portant autorisation de création de la zone d'activités économiques de la Prade

Télécharger Consulter l'arrêté 23-2016-08-02-001 PDF - 0,04 Mb - 04/08/2016

Guéret : Travaux de restauration des berges du ruisseau des Chers entre la rue Rol Tanguy et la rue Magnard

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-058-0003 PDF - 0,10 Mb - 13/03/2015

Travaux d’aménagement de la RD 990 entre les lieux-dits « La Seiglière » et « La Clide » sur le territoire des communes d’Aubusson et de Moutier-Rozeille

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Modification de l'arrêté préfectoral n° 2005-0457 du 10 mai 2005 relatif à la création de la zone d'activités au lieu-dit "Le Vernet", sur le territoire de la commune de Guéret

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Bonnat : Arrêté complémentaire n° 23-2017-11-17-001 portant prescriptions - Moulin à la Chatte - sur la Petite Creuse, commune de BONNAT.

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