Carrières

Mis à jour le 30/03/2021

Réglementation, avis d'enquêtes publiques, résumés non-techniques, conclusions du commissaire enquêteurs...

SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest - Glénic - Mis en ligne le 30 mars 2021

Arrêté du 25 mars 2021 portant autorisation de changement d'exploitant et complétant les dispositions de l'arrêté préfectoral du 18 mai 2010 réglementant l'exploitation d'une carrière située aux lieux-dits "Le Grand Champ du Pont" et "Les Tailles", commune de Glénic

Télécharger AP Carrière de Glénic PDF - 0,42 Mb - 30/03/2021

SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest - Ajain et Pionnat - Mis en ligne le 30 mars 2021

Arrêté du 25 mars 2021 portant autorisation de changement d'exploitant d'une carrière située au lieu-dit "Pont à Libaud" sur les communes d'Ajain et de Pionnat

Télécharger AP Carrière d'Ajain PDF - 0,20 Mb - 30/03/2021

Carrière du Pont à Libaud - communes d'Ajain et de Pionnat

Demande d'examen, au cas par cas, préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale présentée par la société GAIA en vue de l'extension de la superficie de l'exploitation de la carrière du "Pont à Libaud" située sur les communes d'Ajain et de Pionnat.

Carrière du Roc - Saint-Agnant-de-Versillat

Renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière du Roc au lieu-dit "Chansaux" sur la commune de Saint-Agnant-de-Versillat

Avis de la Mission Régionale d'autorité environnementale (MRae) de la région Nouvelle-Aquitaine

Télécharger Avis MRAE Carriere Saint-Agnant-de-Versillat PDF - 1,09 Mb - 14/11/2019

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur 1-3 PDF - 4,93 Mb - 27/03/2020

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur 2-3 PDF - 5,19 Mb - 27/03/2020

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur 3-3 PDF - 3,21 Mb - 27/03/2020

Télécharger Annexes du rapport 1-3 PDF - 4,80 Mb - 27/03/2020

Télécharger Annexes du rapport 2-3 PDF - 5,19 Mb - 27/03/2020

Télécharger Annexes du rapport 3-3 PDF - 3,19 Mb - 27/03/2020

Télécharger Avis du commissaire enquêteur 1-2 PDF - 5,17 Mb - 27/03/2020

Télécharger Avis du commissaire enquêteur 2-2 PDF - 2,92 Mb - 27/03/2020