Carrières

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Réglementation, avis d'enquêtes publiques, résumés non-techniques, conclusions du commissaire enquêteurs...

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SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest - Glénic - Mis en ligne le 30 mars 2021

Arrêté du 25 mars 2021 portant autorisation de changement d'exploitant et complétant les dispositions de l'arrêté préfectoral du 18 mai 2010 réglementant l'exploitation d'une carrière située aux lieux-dits "Le Grand Champ du Pont" et "Les Tailles", commune de Glénic

> AP Carrière de Glénic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest - Ajain et Pionnat - Mis en ligne le 30 mars 2021

Arrêté du 25 mars 2021 portant autorisation de changement d'exploitant d'une carrière située au lieu-dit "Pont à Libaud" sur les communes d'Ajain et de Pionnat

> AP Carrière d'Ajain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Carrière du Pont à Libaud - communes d'Ajain et de Pionnat
 
 Demande d'examen, au cas par cas, préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale présentée par la société GAIA en vue de l'extension de la superficie de l'exploitation de la carrière du "Pont à Libaud" située sur les communes d'Ajain et de Pionnat.
 

> Décision du 27.07.20 Carrière d'Ajain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Dossier demande examen cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,85 Mb


Carrière du Roc - Saint-Agnant-de-Versillat

Renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière du Roc au lieu-dit "Chansaux" sur la commune de Saint-Agnant-de-Versillat

Avis de la Mission Régionale d'autorité environnementale (MRae) de la région Nouvelle-Aquitaine

> Avis MRAE Carriere Saint-Agnant-de-Versillat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

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> Rapport du commissaire enquêteur 1-3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,93 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur 2-3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,19 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur 3-3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,21 Mb

> Annexes du rapport 1-3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,80 Mb

> Annexes du rapport 2-3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,19 Mb

> Annexes du rapport 3-3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,19 Mb

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> Avis du commissaire enquêteur 1-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,17 Mb

> Avis du commissaire enquêteur 2-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,92 Mb