Anciens sites miniers

 
 

.

Site minier de Basseneuille

Arrêté donnant acte à la société ORANO MIMING de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et d'utilisation d'installation minière dit 1er donné acte et prescrivant des mesures complémentaires concernant le site de Basseneuille sur la commune de Vareilles.

> AP du 17 03 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Arrêté portant modification de l'arrêté préfectoral du 17/03/2022

> AP modificatif ORANO MINING site Basseneuille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Site Hyverneresse

Arrêté donnant acte à Orano Mining de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et utilisation d'installations minières sur les communes de Gioux et Croze

> Arrêté 23-2020-03-31-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> 1 Liste des parcelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 2 Plan des parcelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 3 Zones d'aléas résiduels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Site minier de La Ribière

Arrêté relatif au changement d'exploitant et à l'exonération de garanties financières pour la mise en sécurité des stockages de résidus de traitement de minerai uranifère du site minier de La Ribière, commune de Domeyrot.

> Changement d'exploitant du site minier de la Ribiere - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Arrêté fixant des conditions additionnelles d'exploitation relatives aux stockages de résidus de traitement sur le site minier de La Ribière, commune de Domeyrot.

> Consulter l'arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

***

Site minier du Vignaud

Arrêté n° 2016-007-02 de police des mines encadrant la mise en verse de stériles miniers sur l'ancien site minier du Vignaud, commune d'Anzême.

> Consulter l'arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Arrêté du 8 avril 2021 donnant acte à la société Orano Mining de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et d'utilisation d'installations minières sur le site du Vignaud et prescrivant des travaux complémentaires à l'intérieur du permis d'exploitation d'Anzême - Mis en ligne le 12 avril 2021

> AP du 8 avril 2021 site minier du Vignaud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb