Anciens sites miniers

Mis à jour le 17/05/2022

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Site minier de Basseneuille

Arrêté donnant acte à la société ORANO MIMING de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et d'utilisation d'installation minière dit 1er donné acte et prescrivant des mesures complémentaires concernant le site de Basseneuille sur la commune de Vareilles.

Télécharger AP du 17 03 2022 PDF - 0,65 Mb - 21/03/2022

Arrêté portant modification de l'arrêté préfectoral du 17/03/2022

Télécharger AP modificatif ORANO MINING site Basseneuille PDF - 0,12 Mb - 17/05/2022

Site Hyverneresse

Arrêté donnant acte à Orano Mining de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et utilisation d'installations minières sur les communes de Gioux et Croze

Télécharger Arrêté 23-2020-03-31-007 PDF - 0,39 Mb - 06/04/2020
Télécharger 1 Liste des parcelles PDF - 0,14 Mb - 26/06/2020
Télécharger 2 Plan des parcelles PDF - 0,08 Mb - 26/06/2020
Télécharger 3 Zones d'aléas résiduels PDF - 0,12 Mb - 26/06/2020

Site minier de La Ribière

Arrêté relatif au changement d'exploitant et à l'exonération de garanties financières pour la mise en sécurité des stockages de résidus de traitement de minerai uranifère du site minier de La Ribière, commune de Domeyrot.

Télécharger Changement d'exploitant du site minier de la Ribiere PDF - 0,80 Mb - 05/06/2018

Arrêté fixant des conditions additionnelles d'exploitation relatives aux stockages de résidus de traitement sur le site minier de La Ribière, commune de Domeyrot.

Télécharger Consulter l'arrêté PDF - 0,16 Mb - 20/04/2017

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Site minier du Vignaud

Arrêté n° 2016-007-02 de police des mines encadrant la mise en verse de stériles miniers sur l'ancien site minier du Vignaud, commune d'Anzême.

Télécharger Consulter l'arrêté PDF - 0,03 Mb - 12/01/2016

Arrêté du 8 avril 2021 donnant acte à la société Orano Mining de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et d'utilisation d'installations minières sur le site du Vignaud et prescrivant des travaux complémentaires à l'intérieur du permis d'exploitation d'Anzême - Mis en ligne le 12 avril 2021

Télécharger AP du 8 avril 2021 site minier du Vignaud PDF - 0,38 Mb - 12/04/2021