Autorisations d'exploitation de plans d'eau en pisciculture

Mis à jour le 04/07/2019

Autorisation d'exploiter des plans d'eau à des fins de pisciculture.

Consulter les arrêtés d'autorisation d'exploiter un plan d'eau à des fins de pisciculture :

Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral n° 2004-57-8 en date du 26 février 2004 portant autorisation d'exploiter une pisciculture à des fins de valorisation touristique au lieu-dit "Moulin de la Prade" commune de Saint-Pierre-Bellevue.

Télécharger Saint-Pierre-Bellevue Modif PDF - 0,57 Mb - 12/03/2019

.

Arrêté portant renouvellement de l'autorisation d'une pisciculture d'eau douce située au lieu-dit "Moulin de la Prade" sur la commune de Saint-Pierre-Bellevue.

Télécharger Saint-Pierre-Bellevue PDF - 1,03 Mb - 12/03/2019

.

Arrêté portant régularisation et prescriptions complémentaires de piscicultures situées au lieu-dit du Domaine Neuf sur la commune de Chambon-sur-Voueize.

Télécharger Arrêté Chambon-sur-Voueize PDF - 0,93 Mb - 25/02/2019

.

Arrêté portant prescriptions complémentaires et renouvellement d'autorisation du plan d'eau et l'exploitation d'une pisciculture d'eau douce situé au lieu-dit Chasseline commune de Saint-Miche-de-Veisse.

Télécharger Arrêté Saint-Michel-de-Veisse PDF - 0,87 Mb - 25/02/2019

.

Arrêté n° 23-2019-02-15-002 portant renouvellement de l'autorisation d'une pisciculture d'eau douce composée d'un plan d'eau, située au lieu-dit "Le Chatelard"sur la commune d'Ahun

Télécharger Arrêté plan d'eau Ahun PDF - 1,07 Mb - 19/02/2019

.

Arrêté n° 23-2018-07-04-001 Portant renouvellement de l'autorisation d'une pisciculture d'eau douce composé d'un plan d'eau, située au lieu-dit "Pradeau" sur la commune de Toulx-Sainte-Croix.

Télécharger Arrêté Toulx-Sainte-Croix PDF - 0,82 Mb - 04/07/2018

Arrêté portant renouvellement d'autorisation du plan d'eau communal de Saint-Dizier-Leyrenne pour l'exploitation d'une pisciculture
à valorisation touristique

Télécharger Arrêté Saint Dizier PDF - 0,15 Mb - 26/10/2018

Arrêté n° 23-2017-11-14-003 portant renouvellement du statut d'une pisciculture d'eau douce composée d'un plan d'eau, situé au lieu-dit "Couchardon" sur la commune de Bussière-Saint-Georges et définissant les prescriptions complémentaires.

Télécharger Consulter l'arrêté n° 23-2017-11-14-001 PDF - 0,15 Mb - 15/11/2017

- Arrêté complémentaire n° 23-2017-11-14-001 portant prescriptions relatives au plan d'eau de l’Étang des Landes, commune de Lussat.

Télécharger Consulter l'arrêté n° 23-2017-11-14-001 PDF - 0,15 Mb - 14/11/2017

- Arrêté 23-2017-07-13-002 portant renouvellement du statut d'une pisciculture d'eau douce composée d'un plan d'eau, situé au lieu-dit "Le Massebrot" sur la commune de Saint-Éloi, et définissant les prescriptions complémentaires.

Télécharger Consulter l'arrêté 23-2017-07-13-002 PDF - 0,08 Mb - 13/07/2017

- Arrêté 23-2017-04-10-001 portant modification de l'arrêté préfectoral n°2003-175-13 autorisant l'exploitation d'une pisciculture à des fins de valorisation touristique sur la commune de Bussière-Nouvelle.

Télécharger Consulter l'arrêté 23-2017-04-10-001 PDF - 0,08 Mb - 12/04/2017

- Arrêté 23-2016-08-10-002 modifiant l'arrêté préfectoral n° 2016098-01 en date du 7 avril 2016 t "Le Monteil"  commune d'Évaux-les-Bains

Télécharger Consulter l'arrêté 23-2016-08-10-002 PDF - 0,02 Mb - 11/08/2016

- Arrêté n° 2016118 - 04 du 27 avril 2016 "Les Combes" commune de Roches

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016118-04 PDF - 0,07 Mb - 28/04/2016

- Arrêté n° 2016118 - 03 du 27 avril 2016 "La Combe" commune de Rougnat

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016118-03 PDF - 0,07 Mb - 28/04/2016

- Arrêté n° 2016098-13 du 7 avril 2016 "La Chabraise" commune de Mérinchal

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-13 PDF - 0,08 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016098-12 du 7 avril 2016  "La Font" commune de Chéniers

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-12 PDF - 0,07 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016098-10 du 7 avril 2016 "Perthuis" commune de Lafat

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-10 PDF - 0,06 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016098-07 du 7 avril 2016 "La Planchette" commune de Royère-de-Vassivière

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-07 PDF - 0,06 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016098-06 du 7 avril 2016 "Pré de l'Étang" commune de Crocq

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-06 PDF - 0,07 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016098-04 du 7 avril 2016  'Montégudet" commune de Lépinas

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-04 PDF - 0,07 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016098-03 du 7 avril 2016 "Les Écures" commune de Glénic

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-03 PDF - 0,06 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016098-02 du 7 avril 2016 "Servières commune de Domeyrot

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-02 PDF - 0,06 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016098-01 du 7 avril 2016 "Le Monteil" commune d'Évaux-les-Bains

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016098-01 PDF - 0,07 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016095-09 du 4 avril 2016  "Le Cros" commune de Gartempe

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016095-09 PDF - 0,06 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016095-08 du 4 avril 2016 "Les Sinchauds" commune de Saint-Fiel

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016095-08 PDF - 0,06 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016095-07 du 4 avril 2016 "Côtes du Moulin" commune de Pionnat

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016095-07 PDF - 0,06 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016095-06 du 4 avril 2016 "Le bois de Serre" commune de Châtelus-Malvaleix

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016095-06 PDF - 0,07 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2016095 du 4 avril 2016 "La Betoulle" commune de La Saunière

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2016095-05 PDF - 0,07 Mb - 27/04/2016

- Arrêté n° 2015149-01 du 29 mai 2015 "Les Egaux" commune de Châtelus-le-Marcheix

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015149-01 PDF - 0,11 Mb - 02/06/2015

- Arrêté n° 2015149-02 du 29 mai 2015 "Les Egaux" commune de Châtelus-le-Marcheix

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015149-01 PDF - 0,11 Mb - 02/06/2015

- Arrêté n° 2015153-12 du 2 juin 2015 "La Clavière" commune de Lavaufranche

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015153-12 PDF - 0,11 Mb - 08/06/2015

- Arrêté n° 2015153-13 du 2 juin 2015  "Bas Bertignat" commune de Saint-Pardoux-les-Cars

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015153-13 PDF - 0,11 Mb - 08/06/2015

- Arrêté n° 2015153-14 du 2 juin 2015 "Les Rondières" commune de Saint-Sébastien

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015153-14 PDF - 0,11 Mb - 08/06/2015

- Arrêté n° 2015155-02 du 4 juin 2015 "Les Goubiers" commune de Malleret-Boussac

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015155-02 PDF - 0,11 Mb - 08/06/2015

- Arrêté n° 2015155-03 du 4 juin 2015 "Sagne Chabanne" commune de La Chapelle-Taillefert 

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015155-03 PDF - 0,11 Mb - 12/06/2015

- Arrêté n° 2015155-04 du 4 juin 2015 "Les Séchaux" commune de Peyrabout

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015155-04 PDF - 0,11 Mb - 08/06/2015

- Arrêté n° 2015159-39 du 8 juin 2015 "La Cote de Font" commune de La Chapelle-Taillefert 

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015159-39 PDF - 0,11 Mb - 11/06/2015

- Arrêté n° 2015159-40 du 8 juin 2015  " Lascaux"» commune de Peyrat-la-Nonière

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015159-40 PDF - 0,11 Mb - 11/06/2015

- Arrêté n° 2015161-03 du 10 juin 2015 "Le Boche" commune de Bonnat

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015161-03 PDF - 0,11 Mb - 11/06/2015

- Arrêté n° 2015161-04 du 10 juin 2015 "La Coutranche" commune de Saint-Chabrais

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015161-04 PDF - 0,11 Mb - 11/06/2015

- Arrêté n° 2015162-01 du 11 juin 2015 "La Brousse" commune de Saint-Pierre-Bellevue

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015162-01 PDF - 0,11 Mb - 12/06/2015

- Arrêté n° 2015162-02 du 11 juin 2015 "La Vedrenne" commune de Saint-Pardoux-Morterolles

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015162-02 PDF - 0,11 Mb - 12/06/2015

- Arrêté n° 2015162-03 du 11 juin 2015 "La Briquette" commune de La Cellette

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015162-03 PDF - 0,11 Mb - 12/06/2015

- Arrêté n° 2015163-03 du 12 juin 2015 "La Gorce" commune de Saint-Martial-le-Mont

Télécharger Consulter l'arrêté n° 2015163-03 PDF - 0,11 Mb - 12/06/2015

- Arrêté n°2015-301-02 du 28 octobre 2015 "Les Brousses" commune de Saint-Pierre-de-Fursac

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-301-02 PDF - 0,07 Mb - 06/11/2015

- Arrêté 2015-310-02 du 6 novembre 2015 "La Planchette" commune de Vieilleville-Mourioux

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-310-02 PDF - 0,11 Mb - 24/11/2015

- Arrêté 2015-320-03 du 16 novembre 2015 "La Villetelle" commune de La Chapelle-Saint-Martial

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-320-03 PDF - 0,13 Mb - 24/11/2015

- Arrêté 2015-320-04 du 16 novembre 2015 "Les Combes" commune de Saint-Bard

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-320-04 PDF - 0,11 Mb - 24/11/2015

 - Arrêté 2015-322-03 du 18 novembre 2015 "Les Combes" commune de Saint-Hilaire-le-Château
 

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-322-03 PDF - 0,13 Mb - 27/11/2015

 
 - Arrêté 2015-323-05 du 19 novembre 2015 "Les Radis" commune de Saint-Marien

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-323-05 PDF - 0,11 Mb - 27/11/2015

 
 - Arrêté 2015-323-06 du 19 novembre 2015 "La Chaume de Blaudeix" commune de Blaudeix

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-323-06 PDF - 0,11 Mb - 27/11/2015

- Arrêté 2015-327-03 du 23 novembre 2015 "Pourtoux" commune du Moutier d'Ahun

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-327-03 PDF - 0,11 Mb - 03/12/2015

-  Arrêté 2015-327-04 du 23 novembre 2015 "Les Brousses" commune de Saint-Pierre-de-Fursac

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-327-04 PDF - 0,11 Mb - 03/12/2015

- Arrêté 2015-327-06 du 23 novembre 2015 "Les Grands Prés" commune de La Celle-Dunoise

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-327-06 PDF - 0,11 Mb - 03/12/2015

- Arrêté 2015-327-01 du 23 novembre 2015 "Couret-Farioux" commune de Saint-Maurice-la-Souterraine

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-327-01 PDF - 0,13 Mb - 10/12/2015

- Arrêté 2015-327-02 du 23 novembre 2015 "L'Étang de Nouhant" commune de Nouhant
 

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-327-02 PDF - 0,11 Mb - 10/12/2015

- Arrêté 2015-323-03 du 19 novembre 2015 "La Grande Ribière" commune de Vallière
 

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-323-03 PDF - 0,12 Mb - 10/12/2015

- Arrêté 2015-323-04 du 19 novembre 2015 "La Grande Ribière" commune de Vallière

Télécharger Consulter l'arrêté 2015-323-04 PDF - 0,13 Mb - 10/12/2015

Documents listés dans l’article