Anciens sites miniers

 
 

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Site Hyverneresse

Arrêté donnant acte à Orano Mining de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et utilisation d'installations minières sur les communes de Gioux et Croze

> Arrêté 23-2020-03-31-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> 1 Liste des parcelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 2 Plan des parcelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 3 Zones d'aléas résiduels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Site minier de La Ribière

Arrêté relatif au changement d'exploitant et à l'exonération de garanties financières pour la mise en sécurité des stockages de résidus de traitement de minerai uranifère du site minier de La Ribière, commune de Domeyrot.

> Changement d'exploitant du site minier de la Ribiere - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Arrêté fixant des conditions additionnelles d'exploitation relatives aux stockages de résidus de traitement sur le site minier de La Ribière, commune de Domeyrot.

> Consulter l'arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Site minier du Vignaud

Arrêté n° 2016-007-02 de police des mines encadrant la mise en verse de stériles miniers sur l'ancien site minier du Vignaud, commune d'Anzême.

> Consulter l'arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb