Année 2014

Spéciaux

 
 

Recueils des actes administratifs de la préfecture de la Creuse - Année 2014
Les liens sont en bas de page.

Spécial 2014-02 - Édition du 9 janvier 2014 - DDFIP - Délégations de signature

Spécial 2014-03 - Édition du 9 janvier 2014 - Transport de bois ronds

Spécial 2014-04 - Édition du 14 janvier 2014 - Délégation de signature DDT

Spécial 2014-05 - Édition du 11 février 2014 - Délégation de signature DDFIP  Dordogne

Spécial 2014-06 - Édition du 3 mars 2014 - Délégations de signature DDFIP

Spécial 2014-07 - Édition du 17 mars 2014 - Programme d'actions 2014 de l'Agence Nationale de l'Habitat

Spécial 2014-08 - Édition du 7 avril 2014 - Délégations de signature

Spécial 2014-09 - Édition du 11 avril 2014 - Délégations de signature DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

Spécial 2014-10 - Édition du 28 avril 2014 - Suppléance de M. le Préfet par Mme Florence TESSIOT

Spécial 2014-11 - Édition du 4 juin 2014 - Divers

Spécial 2014-12 - Édition du 2 juillet 2014 - Transport de bois ronds

Spécial 2014-13 - Édition du 8 juillet 2014 - Délégations de signature

Spécial 2014-14 - Édition du 10 juillet 2014 - Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture

Spécial 2014-15 - Édition du 11 juillet 2014 - Chasse - Campagne 2014-2015

Spécial 2014-16 - Édition du 11 juillet 2014 - Révision du Schéma Régional de Santé (SROS-PRS) du Limousin

Spécial 2014-17 - Édition du 5 août 2014 - Divers

Spécial 2014-18 - Édition du 22 août 2014 - Délégation de signature DDSPdirection départementale de la sécurité publique

Spécial 2014-19 - Édition du 27 août 2014 - Décision d'affectation des agents de contrôle de l'UT23

Spécial 2014-20 - Édition du 03 septembre 2014 - Divers

Spécial 2014-21 - Édition du 05 septembre 2014 - Divers

Spécial 2014-22 - Édition du 23 septembre 2014 - Liste officielle des candidats pour les élections sénatoriales du 28 septembre 2014

Spécial 2014-23 - Édition du 30 septembre 2014 - Divers

Spécial 2014-24 -  Édition du 3 octobre 2014 - divers

Spécial 2014-25 - Édition du 10 octobre 2014 - les itinéraires dérogatoires permanents et temporaires pour le transport du bois rond

Spécial 2014-26 - Édition du 21 octobre 2014 - CDVLLP et CDIDL

Spécial 2014-27 - Édition du 21 octobre 2014 - Divers

Spécial 2014-28 - Édition du 23 octobre - Délégation de signature

Spécial 2014-29 - Édition du 24 octobre - Appel à candidature pour les contrôles sanitaires dans les exploitations

Spécial 2014-30 - Édition du 3 décembre - Délégations de signature DDFIP

Spécial 2014-31 - Édition du 4 décembre - Délégations de signature DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations + Bois rond

 
 

Documents listés dans l’article :