Année 2021

Spéciaux

 
 

2021

***

Arrêté du 11 juin 2021 relatif au comité technique de la DDETSPP

> Spécial 2021-76 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Arrêtés de création et portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la DDETSPP

> Spécial 2021-75 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Arrêté préfectoral autorisant une opération temporaire de vaccination contre la covid-19 dans la commune d'Aubusson

> Spécial 2021-74 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté du 28 mai 2021 portant modification de l'arrêté préfectoral n°23-2020-03-02-001 du 2 mars 2020 portant composition nominative de la commission locale d'action sociale du ministère de l'intérieur compétente pour le département de la Creuse

> Spécial 2021-73 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Arrêté préfectoral portant obligation du port du masque pour les personnes de plus de onze ans dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-72 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté préfectoral autorisant une opération temporaire de vaccination contre la covid-19 dans la commune de Bourganeuf

> Spécial 2021-71 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté de nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de Saint-Dizier-Masbaraud

> Spécial 2021-70 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Arrêtés autorisant une opération temporaire de vaccination dans les communes de Genouillac, Azérables, La Souterraine et Saint-Sulpice-le-Guéretois

> Spécial 2021-69 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Arrêté portant composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites de la Creuse

> Spécial 2021-68 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Arrêté de subdélégation de signature du DDT en matière d'ordonnancement secondaire

> Spécial 2021-67 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Arrêté portant délégation de signature à M. Gilles PELLEGRIN, sous-préfet d'Aubusson

> Spécial 2021-66 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Convention de délégation de gestion Plan de Relance

> Spécial 2021-65 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Arrêté portant obligation du port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-64 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral n°23-2021-04-13-00002 du 13 avril 2021 modifié portant constitution de la commission de propagande et les dates et modalités de remise de la propagande à envoyer aux électeurs

> Spécial 2021-63 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté relatif à une période complémentaire d'ouverture de la vénerie sous-terre du blaireau durant la campagne cynégétique 2020-2021 dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-62 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Arrêté autorisant une opération temporaire de vaccination contre la covid-19 dans la commune de Sainte Feyre

> Spécial 2021-61 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté établissement la liste des candidats aux premier tour des élections départementales 2021

> Spécial 2021-60 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêtés de subdélégation de signature et de subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire du directeur départemental des territoires (DDT)

> Spécial 2021-59 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Arrêtés autorisant des opérations temporaires de vaccination contre la covid-19 à Dun-le-Palestel, Auzances, Le Grand-Bourg et La Courtine

> Spécial 2021-58 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Arrêté établissement la liste des candidats aux premier tour des élections départementales 2021

> Spécial 2021-57 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté portant nomination de Mme Alice MALLICK en qualité de sous-préfète d'Aubusson par intérim, à compter du 10 mai 2021
Arrêté portant délégation de signature à Mme Alice MALLICK, sous-préfète d'Aubusson par intérim

> Spécial 2021-56 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Arrêtés portant délégations de signature au directeur des services du cabinet, à la directrice de la citoyenneté et de la légalité par intérim et au directeur départemental des territoires de la Creuse

> Spécial 2021-55 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Arrêté portant dispositions applicables à la remise de la propagande élections départementales 2021

> Spécial 2021-54 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Arrêté préfectoral autorisant une opération temporaire de vaccination contre la covid-19 dans la commune d'Aubusson

> Spécial 2021-53 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté 2017-02-006-RH du 28-02-2017 modifié relatif à la réorganisation des services de la préfecture de la Creuse

> Spécial 2021-52 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Arrêtés autorisant une opération temporaire de vaccination contre la covid-19 dans les communes de Gouzon, Bourganeuf et Mérinchal

> Spécial 2021-51 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Arrêté fixant les dates de dépôt des candidatures et de remise des documents de propagande à la commission de propagande dans le cadre des élections départementales de 20 et 27 juin 2021

> Spécial 2021-50 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêtés autorisant des opérations temporaires de vaccination contre la covid-19 à La Souterraine et Saint-Sébastien

> Spécial 2021-49 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Arrêtés - Transfert de propriété dans le domaine de l'État de biens sans maître sur différentes parcelles, commune de Saint-Quentin-la-Chabanne

> Spécial 2021-48 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Arrêtés portant autorisation d'ouverture d'un centre de vaccination temporaire à Saint-Sébastien, La Celle-Dunoise, Bonnat et Saint-Martine-Sainte-Catherine

> Spécial 2021-47 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,64 Mb

Arrêtés de subdélégation de signature et de subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire, du directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP) de la Creuse

> Spécial 2021-46 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-45 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté portant subdélégation de signature en matière de métrologie à M. Pascal APPRÉDERISSE, directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de la région Nouvelle-Aquitaine (DREETS)

> Spécial 2021-44 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Arrêté de subdélégation de signature en matière de métrologie, au directeur régional de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de la région Nouvelle-Aquitaine (DREETS)

> Spécial 2021-43 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Arrêtés de subdélégation de signature et de subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire, du directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP) de la Creuse

> Spécial 2021-42 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Arrêté portant localisation et délimitation de l'unité de contrôle et des sections d'inspection du travail de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP) de la Creuse / Décision relative à l'affectation des agents et à l'organisation de l'intérim des agents de l'inspection du travail au sein de l'unité de contrôle de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP) de la Creuse

> Spécial 2021-41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,30 Mb

Arrêté portant abrogation des restrictions de l'usage de l'eau distribuée par le SIAEP de Fresselines Chambon-Sainte-Croix - unité de distribution Chambon-Sainte-Croix

> Spécial 2021-40 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté portant suspension temporaire de l'accueil des élèves de la classe de 2nde1- 501- au Lycée Favard

> Spécial 2021-39 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Arrêté portant subdélégation de signature à des agents du Secrétariat Général Commun Départemental de la Creuse

> Spécial 2021-38 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Arrêté portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-37 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté portant autorisation de l'ouverture du super centre de vaccination à Guéret
Arrêtés portant autorisation d'ouverture d'un centre de vaccination temporaire à Dun-le-Palestel, Saint-Agnant-Près-Crocq, Mainsat, Le Grand-Bourg et Chéniers

> Spécial 2021-36 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical dans le département de la Creuse
Arrêté portant interdiction de circulation des poids lourds de plus de 3.5 tonnes de PTAC transportant du matériel de sons non autorisé

> Spécial 2021-35 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Arrêté portant autorisation d'une opération temporaire de vaccination à Bourganeuf, le samedi 3 avril 2021

> Spécial 2021-34 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Appel à projets départemental 2021 - BOP 104 « Intégration et accès à la nationalité française » Action 12 et Action 15

> Spécial 2021-33 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté de délégation de signature à M. Pascal APPREDERISSE, directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Nouvelle-Aquitaine

> Spécial 2021-32 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Arrêtés de délégation de signature à M. Bernard ANDRIEU, directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP) de la Creuse

> Spécial 2021-31 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté de subdélégation de signature du directeur départemental des territoires de la Creuse
Arrêté portant restriction de l'usage de l'eau distribuée par le SIAEP de Fresselines, Chambon-Sainte-Croix

> Spécial 2021-30 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Arrêté portant suspension de l'accueil des élèves de l'école maternelle de St Maurice La Souterraine

> Spécial 2021-29 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Arrêté portant suspension temporaire de l'accueil des élèves de la classe de CE1 de l'école élémentaire de Noth
Arrêté portant autorisation d'une opération temporaire de vaccination dans la commune de La Celle-Dunoise

> Spécial 2021-28 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté portant autorisation d'une opération temporaire de vaccination contre la convid-19 dans la commune de guéret

> Spécial 2021-27 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Arrêtés autorisant des opérations temporaires de vaccination contre le covid-19 dans les communes de Bonnat, Saint-Martin-Sainte-Catherine et Saint-Sébastien

> Spécial 2021-26 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Arrêté autorisant une opération temporaire de vaccination contre le covid 19 dans la commune de Guéret

> Spécial 2021-25 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté portant suspension temporaire de l'accueil des élèves de la classe de terminale Bac pro TMA du lycée LMB de Felletin

> Spécial 2021-24 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté portant retrait de l'arrêté préfectoral n° 23-2018-10-16-002 du 16 octobre 2018 modifié portant autorisation de capture ou d'abattage d'animaux de la faune sauvage ou domestique mettant en danger la santé ou la sécurité publique

> Spécial 2021-23 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Arrêté rendant obligatoire le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté autorisant une opération temporaire de vaccination contre la covid 19 dans la commune de Mainsat

> Spécial 2021-21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêtés de délégation de signature au directeur adjoint à la DDFIP 23 et de subdélégation de signature au directeur du SGC 23

> Spécial 2021-20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Arrêté autorisant une opération temporaire de vaccination contre la Covid-19 dans la commune de Saint-Vaury
Arrêté portant suspension temporaire de l'accueil des élèves de l'école élémentaire de Saint-Georges-la-Pouge

> Spécial 2021-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Arrêté autorisant une opération temporaire de vaccination contre la Covid-19 à  La Courtine

> Spécial 2021-18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté portant délégation de signature du Directeur du Secrétariat Général Commun

> Spécial 2021-17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté portant suspension temporaire de l'accueil des élèves de l'école élémentaire de- Saint-Georges-la-Pouge

> Spécial 2021-16 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté rendant obligatoire le port du masque pour les personnes de onze ans et plus sur la voie publique dans l'ensemble du département de la Creuse

> Spécial 2021-15 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Arrêté portant désignation d'un nouveau centre de vaccination à la MGEN Sainte Feyre

> Spécial 2021-14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Arrêté de subdélégation de signature du directeur du secrétariat général commun par intérim

> Spécial 2021-13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Arrêté portant autorisation de déroger à la règle du repos dominical pour le 7 et le 14 février 2021

> Spécial 2021-12 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêtés d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation, d'un système de vidéoprotection

> Spécial 2021-11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

Arrêté portant suspension temporaire de l’accueil des élèves de l’école maternelle et élémentaire Jacques Prévert à Guéret et arrêté portant sur le transfert de l’un des sites des centres de vaccination contre la covid-19 dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté préfectoral portant fermeture d'une classe BTS au lycée pierre Bourdan à Guéret - Annule et remplace l'arrêté n°23-2021-01-22-001 du 22 janvier 2021

> Spécial 2021-09 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Arrêté du 22 janvier 2020 portant suspension temporaire de l'accueil des élèves de la classe BTS 1° nommée 801 au lycée Pierre Bourdan à Guéret

> Spécial 2021-08 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Arrêté du 19 janvier 2021 prolongeant la suspension temporaire de l’accueil des élèves de la classe de 4ième 3 au Collège Marouzeau à Guéret

> Spécial 2021-07 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté rendant obligatoire le port du masque pour les personnes de onze ans et plus sur la voie publique dans l'ensemble du département de la Creuse

> Spécial 2021-06 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Arrêté portant fermeture d'une classe au Collège MAROUZEAU à Guéret et arrêté portant suspension temporaire de l'accueil des élèves de la classe de BTS 1° nommée 801 au lycée Pierre Bourdan à Guéret

> Spécial 2021-05 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté préfectoral portant désignation de centres de vaccination contre la covid-19 dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-04 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n°23-2020-05-29-006 du 29 mai 2020 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de la Creuse

> Spécial 2021-03 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Arrêté donnant délégation de signature à Mme Alice MALLICK, sous-préfète chargée de mission, sous-préfète à la relance auprès de la préfète de la Creuse

> Spécial 2021-02 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Arrêté donnant délégation de signature à M. Hervé MAYET, chargé de l'intérim de la Direction interdépartementale des routes Centres-Ouest à compter du 11/01/2021

> Spécial 2021-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :