Crématorium
Mis à jour le 25/10/2018
Demande d'implantation d'un Crématorium sur le territoire d'Ajain : avis, enquête, décision...
Résumé non technique de l'étude d'impact
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Avis de l'autorité administrative de l’État compétente en matière d'environnement
Consulter l'ais de l'autorité administrative de l'Etat, relative à la demande d'implantation d'un Crématorium sur le territoire d'Ajain
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Avis d'enquête publique
Une enquête publique de 33 jours aura lieu du lundi 18 mai 2015 au vendredi 19 juin 2015 inclus sur le territoire de la commune d’Ajain
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Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Consulter le rapport relatif au crématorium sur le territoire d'Ajain :
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Décision administrative
Arrêté préfectoral n° 2015296-02 du 23 octobre 2015 autorisant la SAS ATRIUM à implanter et exploiter un crématorium et un site cinéraire dans la zone d'activités d'Ajain.
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Documents listés dans l’article
- Télécharger Consulter l'arrêté 2015296-02 PDF - 0,65 Mb - 26/10/2015
- Télécharger Rapport et conclusions du commissaire enquêteur PDF - 2,86 Mb - 08/07/2015
- Télécharger Avis de l'autorité administrative PDF - 2,13 Mb - 22/04/2015
- Télécharger Consulter le résumé non technique PDF - 7,82 Mb - 15/04/2015
- Télécharger Consulter l'avis d'enquête PDF - 0,05 Mb - 15/04/2015