Saint-Martial-le-Mont

Mis à jour le 03/01/2017

Élection municipale complémentaire les dimanches 11 et 18 décembre 2016

Suite à la vacance de 2 sièges de conseillers municipaux au sein de la commune de Saint-Martial-le-Mont, la Sous-Préfète d’Aubusson vient d’arrêter la date de convocation des électrices et des électeurs de cette commune.

Le 1er tour a été fixé au dimanche 11 décembre 2016. L’éventuel second tour aura lieu le dimanche 18 décembre 2016 .

Les déclarations de candidature devront être déposées à la Sous-Préfecture d’Aubusson, 5 rue Saint-Jean aux jours et heures suivants :

Pour le premier tour de scrutin :

- Le mercredi 23 novembre 2016 de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

 - Le jeudi 24 novembre 2016 de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

 

Cette déclaration n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin. Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour.

Les candidats qui ne se seraient pas présentés au premier tour ne peuvent déposer une déclaration de candidature pour le second tour que dans le cas où le nombre de candidats présents au premier tour aurait été inférieur au nombre de siège de conseillers municipaux à pourvoir.

Dans cette hypothèse, les déclarations de candidature pour le second tour seront à déposer :

 - Lundi 12 décembre 2016 de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

 - Mardi 13 décembre 2016 de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h


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Télécharger Déclaration candidature PDF - 0,06 Mb - 16/11/2016
Télécharger Memento communes moins de 1000 habitants PDF - 1,27 Mb - 16/11/2016
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