Numéros spéciaux

Mis à jour le 22/12/2016

Recueils des actes administratifs de la préfecture de la Creuse - Numéros spéciaux - Année 2016

Décembre

Vidéoprotection

Composition du conseil territorial de santé de la Creuse

Rénovation du plan cadastral de la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois

Novembre

Subdélégations de signature DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi - Nouvelle-Aquitaine

Fusions des communautés de communes de la Creuse

Octobre

Mme Isabelle ARRIGHI, Sous-Préfète d’Aubusson, assurera la suppléance de M. le Préfet de la Creuse le 24 octobre 2016.

Mme Isabelle ARRIGHI, Sous-Préfète d’Aubusson, assurera la suppléance de M. le Préfet de la Creuse le 19 octobre 2016.

Septembre

Plan sécheresse - Rappel des mesures de restrictions de l’usage de l’eau

Délégations de signature - Préfecture de la Creuse

Août

Recrutement d'un agent administratif des Finances publiques par voie de PACTE

Juillet

Délégations de signatures DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - ARS - DDFIP

Délégation de signatures SG Préfecture

Délégation de signature DDFIP

Juin

Délégation de signature : Isabelle ARRIGHI, Sous-Préfète d'Aubusson

Délégations de signature - Maison d'arrêt de Guéret

Mai

Projet de création de la zone d'activités économiques de la Prade

Avril :

Interdiction de circulation des poids lourds et interdiction de rassemblements festifs

Mars :

Barrage dit "Chat-Cros"

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Creuse

Février :

Délégation de signature (F Tessiot)

Domaine de la pêche

Janvier :

Délégations de signature

Délégation de signature (DREAL)

Délégation de signature (DDCSPP - DDFIP - DRECCTE)