Anciens sites miniers
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Site minier de Basseneuille
Arrêté donnant acte à la société ORANO MIMING de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et d'utilisation d'installation minière dit 1er donné acte et prescrivant des mesures complémentaires concernant le site de Basseneuille sur la commune de Vareilles.
Arrêté portant modification de l'arrêté préfectoral du 17/03/2022
Site Hyverneresse
Arrêté donnant acte à Orano Mining de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et utilisation d'installations minières sur les communes de Gioux et Croze
Site minier de La Ribière
Arrêté relatif au changement d'exploitant et à l'exonération de garanties financières pour la mise en sécurité des stockages de résidus de traitement de minerai uranifère du site minier de La Ribière, commune de Domeyrot.
Arrêté fixant des conditions additionnelles d'exploitation relatives aux stockages de résidus de traitement sur le site minier de La Ribière, commune de Domeyrot.
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Site minier du Vignaud
Arrêté n° 2016-007-02 de police des mines encadrant la mise en verse de stériles miniers sur l'ancien site minier du Vignaud, commune d'Anzême.
Arrêté du 8 avril 2021 donnant acte à la société Orano Mining de sa déclaration d'arrêt définitif des travaux et d'utilisation d'installations minières sur le site du Vignaud et prescrivant des travaux complémentaires à l'intérieur du permis d'exploitation d'Anzême - Mis en ligne le 12 avril 2021
Documents listés dans l’article
- Télécharger Consulter l'arrêté PDF - 0,03 Mb - 12/01/2016
- Télécharger Consulter l'arrêté PDF - 0,16 Mb - 20/04/2017
- Télécharger Changement d'exploitant du site minier de la Ribiere PDF - 0,80 Mb - 05/06/2018
- Télécharger Arrêté 23-2020-03-31-007 PDF - 0,39 Mb - 06/04/2020
- Télécharger 1 Liste des parcelles PDF - 0,14 Mb - 26/06/2020
- Télécharger 2 Plan des parcelles PDF - 0,08 Mb - 26/06/2020
- Télécharger 3 Zones d'aléas résiduels PDF - 0,12 Mb - 26/06/2020
- Télécharger AP du 8 avril 2021 site minier du Vignaud PDF - 0,38 Mb - 12/04/2021
- Télécharger AP du 17 03 2022 PDF - 0,65 Mb - 21/03/2022
- Télécharger AP modificatif ORANO MINING site Basseneuille PDF - 0,12 Mb - 17/05/2022