CTMA Creuse Aval - CAGG

Mis à jour le 17/11/2017
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CTMA "Creuse Aval" sur le bassin de la Creuse - Communauté d'agglomération du Grand Guéret - SIARCA et la ville de Guéret 

Télécharger Rapport d'enquête publique SIARCA Guéret PDF - 1,21 Mb - 23/08/2017

Déclaration d'intérêt général et autorisation loi sur l'eau sollicitée conjointement par la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret, le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière Creuse et ses Affluents (SIARCA) et la ville de Guéret.

Avis d’enquête publique

Arrêté n° 23-2017-11-17-003 portant déclaration d'intérêt général et autorisation unique des travaux d'aménagement des cours d'eau du bassin versant de la rivière "La Creuse" dans le cadre du contrat territorial "Creuse Aval" par la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret, le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière Creuse et Affluents et la commune de Guéret.

Télécharger Arrêté N° 23-2017-11-17-003 PDF - 0,12 Mb - 17/11/2017

Documents listés dans l’article