Résultats de recherche
655 résultat(s)
Autorisations administratives
/07/2022 Arrêté relatif à l'enregistrement concernant l'exploitation d'un élevage de porcs (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfète
de la Creuse
Parc éolien Aerodis (Chambonchard et Evaux-les-Bains)
Projet de parc éolien: Demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS "SEPE Aérodis Chambonchard" concernant un projet de parc (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfète
de la Creuse
Parc éolien « les Bruyeres » (Glénic)
Demande d'autorisation unique présentée par la SARL BORALEX LES BRUYERES concernant un projet de parc éolien sur le territoire de la commune de (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfète
de la Creuse
Parc PV « Le Mont » (Marsac)
-Environnement proche 1 - PC8-Paysage lointain 2-1 - Etude Impact - Préambule 2-2 - Etude Impact - Description du projet (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfète
de la Creuse
Flore protégée
) doit répondre aux dispositions suivantes :
la cueillette des hampes fleuries n’est possible qu’
Mis à jour le 04/04/2024
Préfète
de la Creuse
Démarche Qualité
rapport à des engagements de service spécifique au ministère de l'intérieur L'accueil du (...)
Mis à jour le 26/03/2024
Bilan 2023 de la sécurité et de la délinquance en Creuse
Chiffres de la Gendarmerie sur le département de la Creuse :
Délinquance générale en zone gendarmerie : +10,6 %
• Nombre total de faits :
Mis à jour le 25/03/2024
Etat des lieux des énergies renouvelables en Creuse
://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-2feaeb7
Mis à jour le 25/03/2024
Liste 5 des terrains agricoles du 19 mars 2024
Mis à jour le 19/03/2024
Format pdf - 0,04 Mb - 19/03/2024
Préfète
de la Creuse
Liste 5 des terrains agricoles du 19 mars 2024
Mis à jour le 19/03/2024
Format pdf - 0,04 Mb - 19/03/2024
Préfète
de la Creuse