Règlementation particulière de certains plan d'eau départemental ou interdépartemental

Mis à jour le 21/10/2022

Les règlements particuliers de Police de la Navigation en Creuse concernent actuellement 11 plans d'eau

-Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Confolent sur la rivière "La Creuse"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Chamsanglard sur la rivière "La Creuse"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Chezelles sur la rivière "La Creuse"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de L'Age sur la rivière "La Creuse"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Rochebut sur la rivière "Le Cher"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Lavaud-Gelade sur la rivière "Le Thaurion"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Letroit sur la rivière "Le Thaurion"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Saint Marc sur la rivière "Le Thaurion"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Le Chamet sur la rivière "La Chandouille"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Vassivière sur la rivière "La Maulde"

- Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Eguzon sur la rivière "La Creuse et petite Creuse"

Les projets de règlements particuliers de Police de la Navigation en Creuse

- PROJET Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de Faux la Montagne

Télécharger ar_rppn_faux_la_montagne PDF - 0,92 Mb - 25/05/2021

 

- PROJET Arrêté portant sur la règlementation particulière de police de la navigation sur la retenue du barrage de La Roche Talamie

Télécharger ar_rppn_la_roche_talamie PDF - 2,25 Mb - 25/05/2021

Information pour demande de dérogation de navigation

-Démarche pour une manifestation nautique pouvant entrainer une entrave à la navigation et notice d'instruction:

Télécharger cerfa_15030 PDF - 0,12 Mb - 15/01/2019
Télécharger cerfa_51753 PDF - 0,10 Mb - 15/01/2019

Dérogation temporaire de navigation

-Arrêté portant dérogation temporaire sur le RPPN de la retenue d'Eguzon à l'occasion de travaux sur le pont.

Télécharger Arrêté RPPN Pont de Crozant PDF - 0,20 Mb - 03/05/2021
Télécharger Arrêté RPPN Pont de Crozant PDF - 0,20 Mb - 25/05/2021